Le jugement de l’affaire Ripple (XRP) vs SEC est imminent selon des experts juridiques. En cas de victoire pour Ripple Labs, le verdict pourrait engendrer une explosion du prix de sa monnaie, XRP.
Le verdict de l’affaire Ripple (XRP) vs. SEC est imminent
La juge Analisa Torres pourrait rendre une décision d’ici la fin du mois d’avril, dans le cadre de l’affaire opposant Ripple à la Securities and Exchange Commission (SEC).
L’avocat de la communauté XRP, John Deaton, pense que la juge prend son temps pour analyser chaque mot avant de rendre sa décision.
Pour rappel, il y a deux ans, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a intenté une action en justice contre Ripple Labs pour avoir prétendument vendu des titres non enregistrés.
La décision pourrait être rendue d’un moment à l’autre, et les deux parties sont confiantes dans leur victoire.
Le verdict de la juge Analisa Torres est d’une importance capitale, car la décision pourrait faire ou défaire l’ensemble de l’écosystème des crypto-monnaies.
Crypto adoption is accelerating, but lack of regulatory clarity is still creating headwinds in the U.S. for crypto-enabled payment solutions.
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— Ripple (@Ripple) April 20, 2023
Fin mars, le prix du XRP de Ripple a bondi d’environ 30 %, parce que des informations relatives au l’imminence du verdict ont été propagées.
Les avocats de Ripple ont fait valoir que la décision d’un juge contre la SEC dans une affaire judiciaire concernant la bourse de crypto-monnaies Binance (BNB), dans laquelle la SEC a soutenu sans succès que Binance était une bourse de valeurs mobilières non enregistrée, pourrait avoir un impact positif sur l’audience en cours.
Quid de l’affaire Ripple (XRP) vs. SEC
Il y a deux ans, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé contre Ripple Labs ce qui est probablement la mesure d’exécution la plus importante pour l’industrie de la crypto.
Pour faire simple, le jeton XRP était dans le viseur de l’organe de régulation.
Après des années d’échanges d’arguments et de documents, la décision est imminente, selon plusieurs experts juridiques.
Cependant, personne ne sait exactement la date à laquelle la décision sera rendue.
AGAIN, The decision in the #SEC vs. #RIPPLE case is the BIGGEST VERDICT in GLOBAL FINANCE HISTORY
The pressure is on LIKE NO OTHER for JUDGE TORRES to make a verdict on this case!
This should be a NO BRAINER, as #XRP is clearly NOT A SECURITY pic.twitter.com/ozywe7sl2c
— HighVibe (@HighVibeAssets) April 20, 2023
Dans le même temps, la pression exercée sur la juge Analisa Torres du tribunal du district sud de New York n’a probablement jamais été aussi forte qu’aujourd’hui.
En effet, l’audition de Gary Gensler devant le Congrès américain cette semaine a montré à quel point les divergences sont profondes entre la SEC, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), le Congrès et l’industrie des crypto-monnaies.
La guerre de tranchées entre les institutions américaines, ne laissera probablement pas la juge Analisa Torres indemne.
La question est délicate et M. Deaton pense que la juge prend son temps pour rendre sa décision en analysant soigneusement chaque mot.
La juge devra se justifier auprès de tous lorsque la décision sera en faveur de Ripple (XRP).
De plus, elle devra faire face à la cour conservatrice lorsque l’affaire ira à l’encontre de la société de blockchain.
Ripple vs SEC – Pourquoi Ripple a des raisons d’espérer?
@dragonchain was sued and is in active litigation. #DRGN is an ERC20 token governed by the Ethereum Blockchain. You don’t think they will seek to get these emails and drafts to help with their defense? There are orders already in place that have denied any privilege claims.
— John E Deaton (@JohnEDeaton1) March 19, 2023
En mars, l’avocat de la communauté XRP a déclaré qu’il s’attendait à ce que les commentaires controversés de l’ancien directeur de la SEC, Bill Hinman, semblant suggérer que les crypto-monnaies n’étaient pas des titres, soient rendus publics.
Le cas échéant, cela aurait un impact considérable sur d’autres affaires juridiques en cours de règlement.
En rapport : Procès XRP: Blockchain Association rejoint Ripple dans son combat contre la SEC
The SEC has lost 4 of its last 5 cases in the Supreme Court, thanks to the few that had the courage and resources to fight back against the SEC’s bullying and clinging to stretch legal positions that were not faithful to the law.
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) February 20, 2023
Pour rappel le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, avait déclaré au mois de février qu’il s’attendait à ce que son entreprise obtienne en fin de compte gain de cause, contre l’affirmation de la SEC selon laquelle le XRP est une valeur mobilière.
“La SEC a perdu 4 de ses 5 dernières affaires devant la Cour suprême, grâce aux quelques personnes qui ont eu le courage et les ressources de se défendre contre l’intimidation de la SEC et de s’accrocher à des positions juridiques extensibles qui n’étaient pas fidèles à la loi.”
Ce qu’il faut retenir :
- La juge Analisa Torres pourrait rendre une décision d’ici la fin du mois d’avril, dans le cadre de l’affaire opposant Ripple à la Securities and Exchange Commission (SEC).
- Le verdict de la juge Analisa Torres est d’une importance capitale, car la décision pourrait faire ou défaire l’ensemble de l’écosystème des crypto-monnaies.
- L’audition de Gary Gensler devant le Congrès américain cette semaine a montré à quel point les divergences sont profondes entre la SEC, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), le Congrès et l’industrie des crypto-monnaies.