crypto régulation USA

Découvrez comment les régulateurs américains ont peu à peu installé un climat défavorable aux acteurs de l’industrie des crypto-monnaies.

Une incompréhension des crypto-monnaies ou une ignorance consciente ?

Les facteurs principaux, qui permettent d’instaurer un climat tendu entre deux parties, sont une incompréhension et un manque de dialogue.

C’est dans ce contexte que les affaires de la SEC, engagées contre des acteurs de l’industrie, ainsi que les déclarations variantes de leur chef Gary Gensler, sont les parfaits exemples.

En effet, les déclarations de Gary Gensler prouvent une incompréhension des crypto-monnaies et de leurs fonctions.

« Plus de 70% du marché crypto est le Bitcoin, l’Ether, le Litecoin et Bitcoin Cash. Pourquoi je cite ces 4 cryptos ? Parce qu’elles ne sont pas des titres. » a déclaré Gary Gensler en 2018, lors d’une conférence pour Bloomberg.

Pourtant, cela n’a pas empêché Gary Gensler de déclarer plus de d’une douzaine de crypto-monnaies, comme étant des titres.

Il est bon également de rappeler que leur affaire, les opposants à Ripple, date de plus de 3 ans, depuis 2020.

C’est donc une guerre menée depuis maintenant plusieurs années.

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Même si cela relève de la suspicion, il n’est pas ridicule de penser que ces attaques sont également menées, pour que les banques puissent garder leur monopole.

De toute évidence, l’aide de la FED à coup de milliards de dollars pour sauver les banques américaines n’a pas du tout été similaire pour FTX.

« L’attaque de #Binance de la SEC sape non seulement la liberté et l’innovation des crypto-monnaies, mais soulève également des inquiétudes quant à son rôle d’outil utilisé par les banques traditionnelles pour réprimer la croissance des monnaies numériques. En ciblant Binance, la SEC semble s’aligner sur les intérêts des institutions financières établies qui perçoivent les crypto-monnaies comme une menace pour leur domination .» déclare Ben Todar.

Pour finir, la CFTC et la SEC, deux commissions américaines de régulation, ont fait des déclarations contraires.

Pour rappel, la CFTC avait déclaré que l’Ethereum était une commodité, au contraire de Gary Gensler et de la SEC.

De plus, l’ancien chef de la SEC, aurait déclaré dans des e-mails, que l’Ether n’était en effet pas un titre. Ce qui les a poussés à supprimer sa biographie de leur site.

Un dialogue presque impossible

L’autre aspect important est que le dialogue semble presque impossible et mené que dans un sens.

En effet, l’affaire Coinbase en est le catalyseur.

Après avoir mené plusieurs mois de réunion avec la SEC, et après avoir déboursé plus de 30 millions de dollars, pour pouvoir se conformer à leurs règlements, la SEC a soudainement coupé court aux discussions.

Sans donner aucunes raisons, ils ont même fini par leur envoyer une Wells Notice, puis un dépôt de plainte quelques mois après, en juin 2023.

« Il n’y a pas de chemin pour “entrer et s’inscrire” – nous avons essayé, à plusieurs reprises – donc nous ne lisons pas les titres. Nous rejetons la grande majorité des actifs que nous examinons. Au lieu de publier un cahier de règles clair, la SEC a adopté une approche de réglementation par application qui nuit à l’Amérique. » a déclaré le CEO de Coinbase, Brian Armstrong.

En effet, malgré l’insistance de la SEC, de forcer les acteurs à s’inscrire dans leur cahier des charges, il est à l’heure actuelle impossible de le faire.

C’est dans ce contexte que le développement de l’industrie crypto, en Amérique, se retrouve face à un mur insurmontable.

Les régulateurs veulent combattre le crime et le blanchiment d’argent ?

Selon les régulateurs et les institutions américaines, le marché crypto et DeFi seraient des milieux favorables aux actes illégaux, comme le blanchiment d’argent ou le financement de terrorisme.

Par ailleurs, le département du trésor US avait publié un rapport évaluant tous les risques liés au marché DeFi.

“Néanmoins, cette évaluation des risques reconnaît que le plus grand nombre de blanchiments d’argent, de financement du terrorisme et de financement de la prolifération, en volume et en valeur des transactions se déroulent en monnaie fiduciaire.” Avaient-ils tout de même écrit.

De toute évidence, le blanchiment d’argent n’est pas propre aux crypto-monnaies.

Malgré son existence, il est toujours possible de réglementer l’industrie, sans pour autant lui couper les jambes.

En conséquence, des acteurs US pourraient fuir le territoire, à l’image de l’exchange crypto.com, qui a récemment décidé de cesser ses activités en Amérique.

En effet, par exemple, Binance a également obtenu deux certifications en France.

Pour finir, les choses pourraient sûrement évoluer, au vu de la demande de renvoi de Gary Gensler, faite par le gouverneur Warren Davidson.

Ce qu’il faut retenir :

  1. La SEC demande un enregistrement mais ne fourni pas de moyen de le faire.
  2. De plus, ces attaques laissent à penser que la guerre vise à laisser le monopole aux institutions bancaires.
  3. Pour finir, l’incompréhension et les divergences de discours peuvent pousser les acteurs à fuir les USA.

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