Que risque CZ face aux accusations de la CFTC si il est finalement reconnu coupable ? Des experts se disent inquiets et pensent que Binance et CZ pourraient perdre le procès.
La CFTC attaque CZ pour avoir contourner les réglementations aux Etats-Unis
En premier lieu, la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) a publié, le lundi 27 mars, un texte d’allégations à l’encontre de CZ et des activités soit-disants frauduleuse du plus gros exchange crypto au monde.
En effet, selon eux, CZ et Binance auraient permis un commerce illégal de produits dérivés crypto, de personnes résidant aux Etats-Unis.
CFTC n’oublie pas de rappeler le fait que Binance n’est pas agréé, pour faire ce genre d’activité, sur le sol américain.
C’est dans ce contexte que Binance a tenu a se défendre en déclarant que Binance.Us avait été créé dans cette optique. Binance.Us est une entité à part entière réunissant les conformités nécessaires au trading, aux USA.
« Binance, Zhao et Lim ont tous choisi d’ignorer ces exigences et ont effectué un programme inefficace de Binance en prenant des mesures pour aider les clients à échapper aux contrôles d’accès de Binance. La décision de Binance de prioriser le succès commercial plutôt que le respect de la loi américaine a été, comme l’a paraphrasé Lim sur la position de CZ sur la question : une «décision biz » , » a écrit la CFTC.
Néanmoins, CZ a tenu à s’opposer aux allégations, à travers une lettre publiée dans les heures qui suivent. Il assure que Binance respecte toutes les mesures d’identifications KYC.
En rapport : Voici le récapitulatif de la situation concernant Binance et la CFTC
CZ et Binance peuvent-ils perdre face à la CFTC ?
Il est bon de rappeler que Samuel Lin n’est nul autre que l’agent en charge de la conformité chez Binance. Par ailleurs, CZ a également tenu à mettre le doigt sur le fait que Binance compte plus de 750 employés dans son équipe de conformité.
Malgré cela, de nombreux experts pensent que Binance et CZ ont des chances de perdre face aux allégations de la CFTC.
Bien que la Silicon Valley Bank ait connu une crise similaire à l’exchange FTX, les destins ne sont pas du tout similaires.
En effet, la grande différence, entre les entités cryptographiques et les entités bancaires, est le soutien qu’elles reçoivent en cas de situation critique.
Alors que certaines banques prenaient le chemin de la faillite, la FED mettait 25 milliards de dollars à disposition, pour éviter une contamination du marché.
Même chose pour la banque Suisse, qui s’est vue sauvée in-extremis par la banque nationale du pays, à coup de dizaines de milliards de dollars.
Et si ces milliards avaient été disponibles pour l’exchange FTX ? De toute évidence, la plateforme de SBF serait probablement encore de la partie.
C’est dans ce contexte que Binance a actuellement des chances de se retrouver au tapis. Notamment par le fait que les acteurs du gouvernement seront sans pitié.
Les entreprises crypto sont, pour eux, comme les vilains petits canards, qui servent à fournir des marchés illégaux, à l’image de l’affaire de la Silk Road.
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Oh boy https://t.co/2JnbfirRrp
Case is up and it's bad.
This is the CFTC attempting to strike *fatal* blow to Binance, and at first read through… I think they actually have really strong chances here of succeeding in toppling the Binance empire.
— Adam Cochran (adamscochran.eth) (@adamscochran) March 27, 2023
D’autant plus que, comme l’indique le thread d’Adam Cochran, la CFTC est d’une tout autre envergure que la SEC. Il la décrit comme “une bête différente avec des affaires qui sont souvent mortelles.”
La CFTC n’attaquerait pas Binance pas sans y réfléchir à deux fois.
« Si les États-Unis pensent vraiment que Binance est une entreprise criminelle, alors ils ont déjà les outils dont ils ont besoin pour fermer l’échange. » ont écrit Coindesk.
Quelles seront les pertes de CZ et Binance si ils perdent face à l’ogre CFTC ?
Under US RICO laws CZ and all enablers are subject to min 10 Years if proven guilty under criminal law of all the things alleged in the CFTC documents.
— Calvin Ayre (@CalvinAyre) April 2, 2023
Selon le fondateur du magazine crypto CoinGeek, Calvin Ayre, la défaite de CZ serait synonyme d’un passage par la case prison, pour 5 à 10 ans, selon les lois RICO.
De plus, Binance pourrait se voir retirer le droit d’exercer aux Etats-Unis et devrait également rembourser tous les profits générés et jugés illégaux, perçus sur le sol US.
Selon la CFTC, sur le mois de mai 2021, Binance avait encaissé 1,14 milliard de dollars en produits dérivés.
La perte de Binance pourrait alors s’élever en dizaines de milliards de dollars.
Bien évidemment, le marché crypto perdrait bien plus qu’une simple plateforme d’échange.
Toutefois, CZ et Binance montrent des signes de coopération et se disent prêts à se conformer aux attentes de la CFTC.
Ce qu’il faut retenir :
- La CFTC pourrait bien remporter l’affaire, selon plusieurs experts. La CFTC aurait tous les éléments en main pour faire tomber CZ et Binance.
- CZ se défend en énonçant des accusations incomplètes.
- CZ peut risquer jusqu’à 10 ans de prison et Binance pourrait mettre les clés sous la porte.
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