La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a qualifié récemment plusieurs crypto-monnaies importantes, dont Cardano (ADA), de titres.
Le PDG de la Fondation Cardano ne partage pas le même avis, ce dernier a exprimé purement et simplement le désaccord de son organisation.
Cardano (ADA) est-il le prochain sur le radar de la SEC ?
Le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré à plusieurs reprises qu’il considérait que presque tous les crypto-actifs étaient des titres, à l’exception du bitcoin (BTC).
Selon les allégations de Gensler, les monnaies virtuelles représentent un contrat d’investissement et, par conséquent, doivent être enregistrées auprès de l’agence.
Frederik Gregaard a récemment opiné sur la question dans une parution du magazine Fortune, et voici ce qu’il faut retenir de son intervention.
“La Fondation Cardano n’est pas d’accord avec la récente qualification de l’ADA en tant que titre en vertu de la loi américaine. Nous attendons avec impatience la poursuite de l’engagement avec les régulateurs et les décideurs politiques pour parvenir à la clarté juridique et à la certitude sur ces questions.”
La position intransigeante de la SEC constitue faut-il le rappeler, le point de discorde entre le régulateur boursier américain, et la société de blockchain Ripple.
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CARDANO (ADA) est un titre, selon la SEC
Dans les poursuites que la SEC a récemment engagées contre les bourses de crypto-monnaies Binance et Coinbase, l’agence allègue qu’elles ont proposé des actifs numériques tels que Cardano, Solana (SOL), Polygon (MATIC), Binance Coin (BNB).
L’organe de régulation reproche aux différentes bourses centralisées citées ci-dessus, de n’avoir pas enregistré préalablement les monnaies virtuelles incriminées en tant que valeurs mobilières.
Il est intéressant de noter que la Securities and Exchange Commission (SEC) n’a pas mentionné Ethereum (ETH), même si M. Gensler avait précédemment laissé entendre qu’il pourrait être considéré comme un titre.
Pour rappel, l’ancien directeur de division de la SEC, William Hinman, avait déclaré qu’Ethereum n’était pas un titre.
C’est peut-être pour abonder dans le même sens, que l’actuel Président de la SEC n’a pas mentionné l’Ethereum spécifiquement dans la liste des monnaies virtuelles incriminées.
La Securities and Exchange Commission utilise le populaire Test de Howey pour déterminer si un actif est une valeur mobilière, en particulier en ce qui concerne les crypto-monnaies.
Ce qu’il faut retenir :
- La SEC a qualifié récemment plusieurs crypto-monnaies importantes, dont Cardano (ADA), de titres.
- La SEC n’a pas mentionné Ethereum (ETH)
- La SEC utilise le populaire Test de Howey, pour déterminer si un actif est une valeur mobilière ou non .
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