Gary Gensler

Dans l’univers dynamique et parfois imprévisible de la crypto, le statut juridique de ces actifs numériques reste une question centrale. Un commentaire récent du président de la SEC, Gary Gensler, offre un nouvel éclairage sur ce débat. En 2018, il avait en effet affirmé que quatre crypto-monnaies, notamment Bitcoin, Ether, Litecoin et Bitcoin Cash, n’étaient pas considérées comme des titres.

Une position controversée

Gary Gensler, alors conférencier principal au MIT et ancien président de la Commission des contrats à terme sur marchandises, a partagé cette position lors d’un événement organisé par Bloomberg et Fidelity en 2018.

Selon lui, ces quatre crypto-monnaies n’étaient pas des titres, une affirmation qui représenterait alors environ 75% du marché crypto. Cette déclaration a été faite dans un contexte de marché haussier pour les crypto-monnaies, deux ans avant sa nomination à la tête de la SEC.

Il est cependant crucial de noter que ces commentaires ont été exprimés à titre personnel et non en tant que fonctionnaire.

Ils n’influencent donc pas directement la position juridique actuelle de la SEC. Cependant, la contradiction apparente entre les déclarations passées de Gensler et la récente répression de la SEC a suscité l’indignation de nombreux acteurs de l’industrie de la crypto-monnaie.

Un changement de cap apparent

Plus récemment, la SEC a engagé des poursuites contre les principales plateformes d’échange de crypto-monnaies, Binance et Coinbase, pour violation des lois sur les valeurs mobilières.

Au cours de cette phase de répression, l’agence a identifié pour la première fois 13 crypto-monnaies, y compris des actifs majeurs tels que Solana, Cardano et Polygon, comme étant des titres.

Parallèlement, Gensler a refusé de réitérer que l’Ethereum n’est pas une valeur mobilière, tandis que la SEC est restée silencieuse sur les autres monnaies non-Bitcoin citées dans le discours de Bloomberg.

Ces développements ont laissé une partie de l’industrie en suspens, notamment concernant le statut de Litecoin et de Bitcoin Cash.

Le débat sur la nature juridique des crypto-monnaies reste donc ouvert. Les positions prises par Gary Gensler en 2018 ont jeté une lumière nouvelle sur ce sujet, même si la situation actuelle témoigne d’une perspective plus réglementée.

Alors que le marché des crypto-monnaies continue d’évoluer, on peut s’attendre à des changements significatifs dans les lois et règlements qui l’entourent, soulignant l’importance pour les investisseurs et les acteurs du marché de rester au courant des dernières évolutions juridiques.

Ce qu’il faut retenir :

  1. En 2018, Gary Gensler, alors conférencier au MIT, a affirmé que Bitcoin, Ether, Litecoin et Bitcoin Cash n’étaient pas des titres. Cette affirmation était valable à titre personnel et n’a pas influencé la position juridique actuelle de la SEC.
  2. La répression récente des crypto-monnaies par la SEC, sous la direction de Gensler, semble contredire ses déclarations antérieures.
  3. La nature juridique des crypto-monnaies reste en débat. Alors que la situation actuelle témoigne d’une perspective plus réglementée, l’industrie est en suspens concernant le statut de certaines crypto-monnaies non-Bitcoin.

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