Le Salvador a été le premier pays à accepter une crypto, notamment le Bitcoin, comme monnaie officielle. Il marque encore le pas en ce début d’année 2023 en devenant le premier à instaurer un dispositif législatif pour faciliter l’utilisation et l’accessibilité de son marché aux autres crypto-monnaies.
C’est le 11 janvier 2023 que ce texte législatif a été adopté. Il ouvre la voie à une utilisation plus intensive des crypto-monnaies, mais instaure aussi une autorité de régulation et des obligations adossées au Bitcoin.
Les innovations de la loi adoptée par le Salvador sur les cryptos
Les apports du texte législatif peuvent se regrouper en trois points. Le premier apport est celui des « Volcano Bonds » ou « Volcano Tokens ». Ce sont des obligations qui seront émises par l’État du Salvador et qui seront adossées au Bitcoin. Ils devraient permettre au gouvernement de rembourser sa dette souveraine tout en permettant la construction d’une zone économique dédiée aux cryptos actifs.
JUST IN: El Salvador passes law establishing legal framework for all #cryptocurrencies.
— Watcher.Guru (@WatcherGuru) January 11, 2023
Le second apport est la zone économique qui a été dénommée la Bitcoin City. Cette nouvelle ville a pour vocation d’être le paradis des crypto actifs comme c’est le cas de plusieurs centres en Chine. Elle offrirait des avantages fiscaux pour les transactions de cryptos. L’objectif ultime est de faire de la Bitcoin City un centre minage de Bitcoin écologique. Ce dernier sera alimenté par de l’anergie hydrothermale.
Le troisième apport est la mise en place d’une autorité de régulation dénommée Commission nationale des actifs digitaux. Cette commission aura pour mission d’appliquer les lois relatives aux actifs cryptographiques, mais aussi de protéger les investisseurs.
Today El Salvador builds on our first-mover advantage by passing landmark legislation establishing a legal framework for all digital assets that are not bitcoin. As well as those issued on bitcoin.
The law also paves the way for volcano bonds which we will soon begin issuing.
— The Bitcoin Office (@bitcoinofficesv) January 11, 2023
Toutes ces informations ont été dévoilées à travers une série de tweets par l’Office Nationale du Bitcoin du Salvador (ONBTC).
Est-ce le début d’une révolution ?
Les réactions de la communauté ne se sont pas fait attendre après la diffusion de ces informations. La plupart des acteurs de l’industrie de la crypto ont salué le pas de géant que vient d’accomplir le Salvador.
Beaucoup sont enthousiastes et certains envisagent même s’expatrier au Salvador qui est selon l’ONBTC le pays le plus sûr d’Amérique latine.
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Cette ambition d’institutionnaliser le Bitcoin et les crypto-monnaies en général fait du Salvador un pionnier. Bien qu’il ne soit pas encore possible d’envisager entièrement les implications de la mise en place de cette loi, il est fort probable que cela incite d’autres pays à lui emboîter le pas.
Comme ce fut le cas pour l’adoption du Bitcoin comme une monnaie nationale, le Salvador montre encore l’exemple en pavant la voie pour une utilisation plus élargie des crypto-monnaies sur son territoire.
Ce qu’il faut retenir :
- Le Salvador a voté une loi pour instaurer un cadre juridique pour les crypto-monnaies
- Cette loi innove sur 3 points à savoir des obligations adossées au Bitcoin, la Bitcoin City et une nouvelle autorité de régulation
- Cet acte du Salvador pourrait inciter d’autres pays à faire pareil
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