La crypto Ripple a été déclarée par une juge américaine comme n’étant pas un titre. Cette victoire partielle contre la SEC peut-elle mettre fin à la régulation par la force aux US ?

Une victoire partielle qui peut en appeler d’autres ?

La juge de l’affaire Ripple vs SEC, nommée Torres, a qualifié le jeton Ripple XRP comme n’étant pas un titre.

Alors que l’opposition de force dure depuis plusieurs années, ce verdict est une avancée majeure pour la société crypto.

Cette victoire partielle pourrait même passer pour une grande victoire, au vu des dernières actions de la SEC envers l’industrie des crypto-monnaies.

L’exchange Coinbase a notamment déclaré que la SEC ne faisait que « détruire l’environnement crypto » aux US.

De toute évidence, la décision du juge Torres peut clairement influencer les autres procès, intentés par la SEC, à savoir contre Binance et Coinbase.

Si tel est le cas, alors elle sera dans l’obligation de revoir ses réglementations.

« C’est une opinion importante qui pourrait changer le paysage des efforts de mise en application de la SEC ou le succès de ces efforts. C’est également un précédent utile pour Coinbase et Binance pour se défendre contre les allégations selon lesquelles ils opèrent comme des bourses de valeurs non enregistrées, des courtiers et des agences de compensation. » a déclaré Teresa Goody Guillén, ancienne avocate au bureau de la SEC du conseil général.

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Une victoire qui n’en est pas une ?

Néanmoins, selon un ancien chef de l’application de la loi sur Internet de la SEC, John Reed Stark, cette décision a de forte chance d’être annulée.

En effet, selon un de ses posts, qu’il a publié sur Linkedin, « la décision réside sur un motif fragile, elle est probablement (et mûre) prévue pour l’appel et entraînera probablement un retour en arrière. »

« La décision Ripple soutient que le même jeton exact peut parfois être un titre, mais pas un titre à d’autres moments. La décision Ripple est gênante sur plusieurs fronts, en particulier l’idée qu’il existe une distinction entre les ventes privées aux investisseurs accrédités qui ont acheté XRP en gros, directement de la société, aux «ventes programmatiques» (que je qualifierais de «ventes publiques») où les jetons ont été vendus à n’importe qui sur une plate-forme de crypto-trading. »

Selon lui, la décision de la juge est totalement « contre-intuitive » et pourrait laisser place à un appel en faveur de la SEC.

Les optimistes célèbrent cette décision

En opposition, à l’instar des Winklevoss, bon nombres d’investisseurs crypto célèbrent cette « victoire ».

« Cette décision est sans aucun doute une victoire importante pour l’industrie. Elle fournit une clarté juridique et une défense autour de ce qui constitue et ne constitue pas un titre, et ce résultat global est favorable à ce que beaucoup de gens de l’industrie se disputaient » déclaré JPMorgan, dans une note ce vendredi.

Selon JPMorgan, l’influence de la SEC sur l’industrie crypto va « forcément diminuer ».

Malgré que la SEC risque bien de faire appel et que la décision n’est pas gravée dans le marbre, la SEC a bien perdu des plumes.

« Nous pensons que l’industrie a maintenant établi un terrain plus solide pour le moment qui pourrait affecter les affaires en cours, ainsi que le rythme des nouveaux litiges, mais à un niveau élevé, nous ne pensons pas que le surplomb réglementaire disparaisse simplement, il diminue simplement. » ajoutent-ils.

Selon Bill Hughes, directeur réglementaire chez Consnsys, cette décision « est un moment charnière pour la lutte de réglementation crypto. »

“Lorsque Ripple remportera la plainte de la SEC au début de l’année prochaine, cela ne perturbera pas seulement positivement les marchés financiers et bancaires tels que nous les connaissons, mais il optimisera également le commerce de l’énergie et la taxation du carbone à l’échelle mondiale.” déclare Stuart Yang.

Ce qu’il faut en retenir :

  1. La victoire partielle de Ripple pourrait changer l’industrie. Selon JPMorgan, l’influence de la SEC va forcément diminuer mais pas forcément disparaître.
  2. Toutefois, selon John Reed Stark, ancien employé de la SEC, la victoire est loin d’être acquise.
  3. En effet, la SEC pourrait bien faire appel de la décision du juge Torres.

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