Le développement du marché crypto n’est décidément pas une chose désirée par la Securities and Exchange Commission (SEC). Ce marché représenterait une menace pour le système financier.
De nombreux drames, tels que la faillite de FTX, viennent accréditer cette chasse aux sociétés du marché crypto qui ne répondent pas aux exigences réglementaires que la SEC s’évertue de faire respecter. Cette fois-ci, le gendarme de Wall Street s’attaque à un gros morceau.
Coinbase, une bourse crypto de renom, ne serait pas en conformité avec la législation sur les valeurs mobilières.
De potentielles poursuites judiciaires pourraient être menées à l’encontre de cette crypto-bourse. Dans ce marché financier, la SEC a décidé d’y faire la pluie et le bon temps.
La SEC s’attaque à un autre cador du marché crypto
Brian Armstrong, PDG de Coinbase, a annoncé, le mercredi 22 mars sur twitter, avoir reçu une Wells Notice de la part de la SEC. Ce n’est pas un très bon signe quand une société du marché crypto se voit adresser un tel document.
Une lettre informative qui communique à la partie visée des mesures d’exécution prévue et que le séquestre dispose d’un délai d’environ 30 jours pour soumettre un mémoire et répondre aux accusations mentionnées dans sa notice.
Un séquestre : une personne à laquelle un Tribunal confie le soin d’assurer la garde et l’administration d’un bien
Un mémoire : un document écrit, adressé à une autorité, voire à une juridiction
La bourse crypto estime que les motifs déclencheurs de l’envoi de cette Wells notice “se rapportait aux aspects du marché spot de l’entreprise, du service de staking Coinbase Earn, de Coinbase Prime et de Coinbase Wallet”.
Un avis qui selon Grewal, le directeur juridique de Coinbase, a été pris, par la SEC, après “une enquête superficielle”. La bourse crypto ne compte pas se laisser faire.
Elle a déclaré qu’elle avait la ferme intention de se “défendre vigoureusement” son point de vue et qu’elle était transparente avec les régulateurs concernant ses opérations.
Les sociétés du marché crypto ne peuvent entretenir une relation saine avec la SEC
La Wells Notice, du côté de Coinbase, a été très mal accueillie. L’envoi de plusieurs propositions à la SEC concernant son enregistrement, le régulateur n’a répondu à aucune de ses propositions.
Dans un communiqué, la SEC estime que ces plateformes, “potentiellement illégales”, pouvaient induire les investisseurs en erreur en se qualifiant de “bourses”.
Alors quand une de ces plateformes souhaite s’aligner avec cette demande de mise en conformité, la SEC, dans le cas présent n’y répond même pas.
Coinbase aurait rencontré des représentants de la SEC “plus de 30 fois en neuf mois“, mais qu’elle n’a en grande partie pas reçus de commentaires sur ses propositions.
«En décembre 2022, nous avons de nouveau demandé à la SEC des commentaires sur nos propositions. Le personnel de la SEC a accepté de fournir des commentaires en janvier 2023. En janvier, la veille de notre réunion prévue, la SEC nous a annulé et nous a dit qu’elle reviendrait à une enquête d’application. Nous comprenons maintenant qu’il existe un désaccord au sein de la Commission elle-même sur la manière de procéder avec un parcours d’enregistrement. C’était il y a à peine deux mois », a révélé Grewal.
Même si les sociétés du marché crypto engagent les démarches pour rentrer en conformité avec le gendarme de Wall Street, au bout du compte, la validation de l’enregistrement n’appartiendra qu’ à cette agence.
Ainsi, face à cet avertissement de la SEC, la bourse crypto n’a pas tardé à réagir. Elle a mis les opérations de dépôts et de retraits, sur ses services de staking entre le 24 et le 29 mars, à l’arrêt.
Cela concerne plus précisément, 4 des 5 cryptos sur lesquelles Coinbase propose ce service, à savoir : Tezos (XTZ), Cosmos (ATOM), Solana (SOL) et Cardano (ADA).
Cette nouvelle mesure ne s’applique pas à Ethereum (ETH), malgré le fait que ce soit une crypto-monnaie sur laquelle l’échange propose ce genre de service. Pour la simple raison que les retraits pour cette crypto ne sont pour l’instant pas possibles.
Sa stratégie de s’éloigner du processus de stacking donne par conséquent un autre rôle à Coinbase. Elle n’a plus le rôle de collecte et de distribution des récompenses, ses utilisateurs recevront directement les intérêts de leurs stacking.
Sa plateforme servira, pour cette occasion, à mettre en contact les validateurs du réseau et les déposants de cryptos.
Ce qu’il faut retenir :
- Selon la SEC, Coinbase aurait violé de potentiels normes relatives à législation mobilière.
- Elle a 30 jours pour soumettre un mémoire et répondre aux accusations de la SEC.
- En réaction de cette avis, la bourse crypto a mis à l’arrêt les opérations de dépôts et de retraits, sur ses services de staking entre le 24 et le 29 mars.
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