régulation crypto

La régulation du marché des crypto-monnaies est une problématique qui perturbe fortement l’activité des bourses cryptos. Cette fois-ci la SEC, dans sa lutte contre les sociétés du marché crypto, affronte un adversaire qui ne compte pas du tout se laisser faire. Le manque de clarté de la part du régulateur financier américain concernant les règles que doivent suivre les entreprises de cette industrie, est notamment pointé du doigt par Coinbase.

La SEC ne veut pas une régulation du marché des crypto-monnaies

La célèbre plateforme d’échange de crypto-monnaies Coinbase a récemment répliqué à la Securities and Exchange Commission (SEC) en mettant en avant un manquement de sa part.

Il lui avait soumis, l’année dernière, une pétition demandant des éclaircissements sur la réglementation des crypto-monnaies. Malgré cette tentative de conformité initiée par Coinbase, la SEC n’a aucunement répondu à la bourse crypto.

Selon des documents judiciaires récents, la SEC a justifié son mutisme par le fait qu’elle n’était pas dans l’obligation de répondre aux demandes de Coinbase présentées dans la pétition.

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D’ailleurs, l’application de contenu de la pétition a également été perçue par le régulateur une tâche extrêmement complexe. La proposition de Coinbase visant à mettre en place des réformes globales et à établir des règles dans un délai restreint est une tâche complexe. La SEC a déclaré dans ses écrits que :

“Ni les lois sur les valeurs mobilières ni la loi sur la procédure administrative n’imposent à la Securities and Exchange Commission l’obligation de promulguer les nouvelles réglementations étendues concernant les ‘actifs numériques’ que Coinbase a demandées.”

Paul Grewal, directeur juridique en chef de Coinbase, a exprimé ses réflexions sur Twitter. En substance, il a souligné la lenteur de la SEC pour la mise en place d’une réglementation claire pour le marché crypto. D’autre part, concernant la réponse de la SEC, il a exprimé sa déception, en la qualifiant de “peut-être retentissant”.

Cependant, il a reconnu que cette réponse fournissait au moins un angle de compréhension de manière par laquelle la SEC allait s’encadrer le marché crypto.

Tout de même, le flou qui entoure toujours les actions de la SEC est entretenu par la différence de vision entre le président de la SEC et les actions menées par son organisation.

Gensler vs SEC : la régulation du marché crypto à la clé

La différence qui existe entre l’organisation et son président complexifie grandement la compréhension de la régulation du marché crypto.

Sur le sujet de régulation du marché des crypto-monnaies, le fossé se creuse entre le président, Gary Gensler, de la SEC et son organisation. La SEC ne veut garder ce climat d’incertitude à ce sujet. Alors que son président souhaite au contraire clarifier la situation réglementaire de cette industrie.

Gensler a toujours mis l’accent sur la nécessité de disposer de réglementations adéquates pour le marché des crypto-monnaies . De plus, il a notamment préconisé de classer une partie importante de ce marché comme des titres financiers, comme les actions par exemple. La cassure entre l’organisation et son président est bel et bien réel :

“La SEC a également déclaré que les déclarations publiques du président Gensler ne constituent pas des orientations formelles ou des déclarations de politique de la SEC et que le public ne peut pas s’y fier en tant que telles.”

“Comme le montrent clairement les propres propositions de Coinbase, considérer les différentes voies qu’elle suggère est une entreprise nécessairement compliquée. Pourtant, Coinbase a déposé sa pétition de réglementation il y a moins de dix mois, à compléter certains aspects de la pétition il y a moins de trois mois et a cherché à compléter le dossier à nouveau il y a seulement quelques semaines.”

Ce qu’il faut retenir :

  1. Coinbase avait soumis à la SEC , l’année dernière, une pétition demandant des éclaircissements sur la réglementation des crypto-monnaies que le régulateur n’a jamais donné de réponse.
  2. D’après l’organisation, il n’était aucunement ni dans l’obligation de répondre à cette pétition, et ni d’émettre de nouvelles réglementations.
  3. Une vision qui paradoxalement, n’est pas celle qu’à véhiculé son président lors de ses nombreuses interventions, troublant encore davantage la compréhension des sociétés du marché des cryptos.

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