La plateforme Coinbase a indiqué avoir reçu une Wells Notice de la part de la SEC. Cela survient après qu’ils aient lancé une pétition, pour obtenir des lois explicites sur le staking.
Coinbase est la nouvelle cible de la SEC ?
En premier lieu, la SEC avait provoqué l’arrêt des services de staking sur l’exchange Kraken. Ces derniers ont alors dû payer une amende de 30 millions de dollars, afin de s’aligner avec les demandes de la SEC.
Outre les régulations et faillite en pagaille chez les banques, la SEC a, semble-t-il, trouvé une nouvelle cible crypto de taille.
De plus, malgré son implication dans l’affaire Ripple, la SEC continue sa guerre contre les crypto-monnaies, avec cette Wells Notice envoyée à Coinbase.
Il est bon de rappeler qu’une Wells Notice est une lettre spécialement envoyée par la SEC. Elle implique le fait que la SEC ait mené une enquête, mais aussi qu’elle a l’intention d’intenter une action en justice.
C’est dans ce contexte que Coinbase a publié un communiqué, faisant part de leur surprise. D’autant plus que cette réponse agressive survient deux jours après leur pétition, lancée le 20 mars.
En effet, Coinbase avait publié une pétition, dans le but d’obtenir des explications sur leur politique réglementaire, vis-à-vis des services de staking.
Les services de Coinbase, visés par la Wells Notice de la SEC, sont Coinbase Earn, Coinbase prime et Coinbase Wallet.
« Ce n’est pas une accusation formelle ou une poursuite, mais cela peut conduire à une. Soyez assurés que les produits et services Coinbase continuent de fonctionner comme d’habitude. » est-il écrit dans leur communiqué.
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Coinbase contre la SEC, la guerre continue – Jusqu’où va-t-elle aller ?
Selon le communiqué de Coinbase, cette attaque de la SEC fait suite à leur enquête publiée en juin 2022.
En effet, après avoir reçu une invitation de la part de la SEC, Coinbase a été, par la suite, littéralement ignoré par ceux-ci.
Over the past 9 months, CB has met with the SEC more than 30 times, sharing details of our business to build a path to registration. During this time, the SEC hasn't given basically 0 feedback on what to change, or how to register. Instead, today we received a Wells notice. 2/15
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) March 22, 2023
Effectivement, Coinbase aurait alors dépensé des millions de dollars et participé à plus de 30 réunions, en neuf mois, avec la SEC, pour au final ne plus avoir de réponses, depuis plus de deux mois.
« Nous avons présenté nos services de staking à la SEC en 2019. Puis deux fois de plus en 2020. Nous avons été accueillis avec le silence. Jusqu’à cette enquête, nous n’avions entendu aucune préoccupation de la SEC concernant nos services de staking. » Déclare Coinbase.
Ceci est d’autant plus inquiétant puisque ce dernier avertissement de la SEC concernerait un potentiel viol de leur réglementation, à propos des valeurs mobilières de leurs services de staking.
Comme l’indique la validation de la SEC, pour faire de Coinbase une société publique en 2021, ce revirement de situation démontre « un désaccord au sein de la Commission elle-même sur la façon de procéder à l’inscription ».
C’est dans cette mesure que l’incertitude réglementaire plane, encore et toujours, sur l’industrie des crypto-monnaies.
Outre leurs tentatives de trouver des solutions, Coinbase met en lumière la volonté de la SEC de faire une réglementation par la force, refusant de discuter avec les acteurs majeurs de l’industrie crypto.
« Dites-nous les règles et nous les suivrons. Donnez-nous un chemin réel pour vous inscrire, et nous enregistrons les parties de notre entreprise qui doivent s’inscrire. Cette approche injuste ne fera que stimuler l’innovation, l’emploi et l’ensemble de l’industrie à l’étranger… La SEC n’a tout simplement pas été juste ou raisonnable en ce qui concerne son engagement sur les actifs numériques. » Ajoutent-ils.
La SEC attaque Coinbase, l’incompréhension au delà de l’industrie crypto
Par ailleurs, Coinbase ne manque pas de mettre le doigt sur le récent contre-pied, pris par la SEC et mis par le juge Michael Wiles, dans l’affaire Voyager-Binance. En effet, ce dernier avait validé le rachat, malgré le désaccord de la SEC.
Les préoccupations, vis-a-vis de la guérilla de la SEC contre les crypto-monnaies, semblent donc inquiéter au-delà du monde des monnaies numériques.
«Les régulateurs eux-mêmes ne peuvent pas s’entendre… Cette incertitude persiste malgré le fait que les échanges de crypto-monnaies existent depuis plusieurs années.» avait déclaré le juge Michael Wiles.
Pour finir, Coinbase ne manque pas de rappeler la déclaration de l’ancien commissaire de la CTFC, Brian Quintenz. Il avait déclaré que la SEC n’avait « aucune autorité sur les matières premières ou leurs plateformes de négociation », y compris les crypto-monnaies.
Ce qu’il faut retenir :
- Après des mois de négociations, la SEC rompt soudainement les dialogues avec Coinbase.
- De plus, deux jours après leur pétition, ils recoivent un avertissement sous la forme d’une Wells Notice.
- Malgré que la SEC n’a encore donné aucunes justifications, Coinbase se dit prêt à se défendre.
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