La création de Vitalik Buterin se retrouve en plein cœur d’un sempiternel débat à la SEC.
Est-ce qu’ethereum (ETH) la crypto-monnaie native de la blockchain Ethereum et deuxième plus grande capitalisation boursière après le bitcoin, serait un titre d’investissement (Security Token) ?
Ethereum comme « Security » : Qu’est-ce que cela implique ?
Dans le domaine de la crypto, Security se dit d’un actif numérique émis sur une blockchain représentant totalement ou partiellement la propriété d’un actif financier.
À l’inverse du Bitcoin, les security tokens font allusion à des titres financiers réglementés. Ces titres offrent des droits juridiques et économiques à leurs détenteurs.
Si ethereum est officiellement reconnu comme un titre d’investissement, les exchanges souhaitant l’inscrire devront nécessairement s’enregistrer en tant que valeurs mobilières auprès de la SEC aux États-Unis.
La publication des documents Hinman relance le débat autour de l’ETH
La question sur le statut d’Ethereum a toujours été un sempiternel débat dans l’industrie des crypto-monnaies. Ainsi, c’est la saga judiciaire qui oppose Ripple Labs à la SEC qui va cette fois-ci remettre la question sur la table.
La SEC accuse Ripple d’avoir vendu illégalement du XRP pendant plus de sept ans comme titre non enregistré à hauteur de 1,38 milliard de dollars. Ainsi, en plein cœur de cette affaire, les avocats de Ripple ont réclamé la publication des Hinman documents.
Il s’agit plus précisément d’un ensemble de mails échangés entre les membres de l’autorité fédérale et son ex-président William Hinman qui avait les rênes de la SEC de 2017 à 2020.
Les mails en question concernaient surtout la préparation d’un discours prononcé par Hinman en 2018 où il devait se pencher sur comment les différents actifs numériques pourraient être réglementés.
[…] Sur la base de ma compréhension de l’ETH, du réseau Ethereum et de sa structure décentralisée, les offres et ventes actuelles d’ethereum ne sont pas des transactions sur titres » a-t-il déclaré dans le discours d’alors.
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Alors que la publication des documents Hinman devait tout changer pour Ripple, de nombreux observateurs ont affirmé que le contenu de ces documents n’aide pas pour autant.
Cependant, ces courriels pourraient plutôt avoir un impact significatif sur d’autres procès impliquant les crypto-monnaies.
William Hinman sape Gary Gensler et remet en question la crédibilité de la SEC
La SEC a longtemps clamé en 2022 que la position de William Hinman n’était pas la sienne. D’ailleurs, les membres de l’autorité fédérale ont accusé Hinman d’avoir semé la confusion dans le rang des investisseurs.
En réalité, ce discours laissait sous-entendre que tous les altcoins peuvent être considérés comme matières premières.
Certaines personnes évoquent aussi la thèse du « ETH Gate » selon laquelle Hinman aurait été soudoyé. Cela dit, la SEC vient quelque peu entacher son image avec l’affaire Hinman.
Ce qu’il faut retenir :
- L’ancien président de la SEC, William Hinman, déclarait en 2018 qu’il n’y avait pas besoin de mener une réglementation autour de l’ETH alors que Gary Gensler a longtemps défendu le contraire.
- La publication des documents Hinman va à l’encontre de l’idéologie de Gary Gensler.
- Si ethereum est officiellement reconnu comme un titre d’investissement, les exchanges souhaitant l’inscrire devront nécessairement s’enregistrer en tant que valeurs mobilières auprès de la SEC.
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