Aux Etats-Unis, Elizabeth Warren ne lâche pas l’affaire. La sénatrice du Massachusetts vient de réintroduire un projet de loi qui vise à encadrer fortement les crypto-monnaies.

senator elizabeth warren

Une loi contre les usages illicites des cryptos soutenue par le secteur bancaire

Actuellement, outre-Atlantique, la sénatrice américaine démocrate Elizabeth Warren fait parler d’elle pour sa volonté affirmée de mettre en place une législation solide et ferme pour lutter contre les usages illicites des crypto-monnaies. En effet, selon elle, les cryptos sont trop souvent un moyen utilisé pour donner un semblant de légalité à des activités qui ne le sont pas.

La femme politique souhaite donc travailler sur un projet de loi qui permettrait de mettre fin au blanchiment des capitaux via les cryptos et qui lutterait contre les usages illicites des crypto-monnaies pour le trafic de drogue et le financement du terrorisme. Et son projet, baptisé « The Digital Asset Anti-Money Laundering Act » avance : il vient de recevoir le soutien de l’industrie bancaire traditionnelle.

Plus précisément, c’est le Bank Policy Institute, un groupe influent qui représente les intérêts du secteur bancaire aux Etats-Unis (Capital One, Bank of America et Citibank entre autres) qui vient d’affirmer publiquement un avis favorable à ce projet de loi en expliquant que « le cadre existant de lutte contre le blanchiment d’argent […] doit prendre en compte les actifs numériques ».

En marge de cela, le projet de loi profite également de l’appui de plusieurs sénateurs tels que Joe Manchin, en Virginie-Occidentale, Roger Marshall au Kansas et Lindsey Graham en Caroline du Sud.

Le projet de loi dans le détail

En quelques mots, la sénatrice américaine entend faire évoluer les règlementations en vigueur pour qu’elles s’appliquent efficacement au marché des crypto-monnaies.

En pratique, le projet de loi porté par Elizabeth Warren repose sur deux piliers : un premier point serait d’étendre les obligations de secret bancaire aux fournisseurs de portefeuille d’actifs numériques et aux autres participants du marché de la crypto-monnaie ; un second point serait d’inciter le réseau de lutte contre les crimes financiers (FinCEN) de forcer les opérateurs de distributeurs automatiques de crypto-monnaie à soumettre et mettre à jour régulièrement leurs coordonnées physiques.

En d’autres termes, cette loi forcerait les sociétés cryptos à s’enregistrer en tant qu’établissement bancaire. Problème, beaucoup rencontreraient des difficultés à répondre aux normes imposées à de tels établissements. C’est donc un véritable séisme qui menace l’ensemble du marché crypto actuellement.

Warren vs le marché crypto tout entier ?

Cela fait déjà plusieurs années que la sénatrice américaine se montre hostile envers les cryptos. En juin 2021, elle avait notamment affirmé que les actifs numériques « ont créé des opportunités pour escroquer les investisseurs, aider les criminels et aggraver la crise climatique ».

Dans une tribune parue en 2022, Elizabeth Warren, qui est membre du Comité bancaire du Sénat américain et qui est aussi une ancienne conseillère spéciale du bureau de protection des consommateurs en matière financière, affichait une position ferme et extrême sur l’utilisation des cryptos en estimant que l’insuffisance de la régulation des crypto-monnaies pourrait purement et simplement « faire chuter l’économie mondiale ». Ella

De leur côté, redoutant un changement drastique de la législation en place, plusieurs grands noms du marché des cryptos donnent de la voix pour affirmer leur désaccord avec le projet de loi de la sénatrice américaine. Il y a quelques jours, Tyler Winklevoss, co-fondateur de l’exchange de crypto-monnaies Gemini, s’est même vanté d’être « sur la bonne voie » en comptant la femme politique parmi ses ennemis.

Pour la femme politique américaine, le chemin est encore long pour voir sa loi adoptée. Elle n’en est qu’au début d’un long processus législatif. Mais elle profite désormais d’un soutien de taille en ayant la BPI de son côté. Un soutien qui a donc de quoi inquiéter les acteurs du marché des cryptos, fermement opposés à ce projet de loi.

Ce qu’il faut retenir :

  • Elizabeth Warren est une sénatrice américaine qui travaille sur un projet de loi visant à lutter contre l’utilisation des crypto-monnaies dans des activités illicites
  • Le projet de loi vient d’obtenir le soutien du Bank Policy Institute (BPI), un groupe qui représente les principales banques aux Etats-Unis
  • Si elle est adoptée, cette loi pourrait avoir un impact de taille sur l’ensemble des acteurs du marché des cryptos.