Coinbase a récemment déclaré vouloir se défendre face à la SEC. D’après l’avocat James “MetaLawMan” Murphy, Coinbase aurait toutes ses chances de remporter l’affaire.
Petit rappel de ce que Coinbase reproche à la SEC
Malgré leur détermination, à s’inscrire dans une conformité, par rapport aux exigences des régulateurs, Coinbase n’aurait reçu « que du silence comme réponse ».
En effet, après une pétition et des dizaines de réunions avec la SEC, Coinbase et le reste de l’industrie ne peuvent toujours pas profiter d’un cadre réglementaire clair.
Coinbase s’est donc vu dans l’obligation de défendre ses intérêts, après avoir reçu une Wells Notice, de la part de la SEC.
Ils se sont dit confiant et déterminé, à défendre l’industrie des crypto-monnaies.
Selon l’avocat James “MetaLawMan” Murphy, Coinbase aurait toutes ses chances de remporter l’affaire.
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Coinbase peut venir à bout du bourreau crypto qu’est la SEC ?
Gary Gensler, chef de la SEC, fait désormais partie de l’industrie crypto.
En effet, il a enchaîné les déclarations et provoqué la fermeture de biens des services cryptos.
Surnommé le « gendarme des cryptos », Gary Gensler a très souvent eu des déclarations qui portent à nombreux débats.
1/ If the SEC follows through on its threat to sue @Coinbase, I believe the SEC will lose.
The SEC's case has a fatal flaw.
And the problem is entirely of @GaryGensler's own making.
Let me explain…
— MetaLawMan (@MetaLawMan) May 3, 2023
C’est pourquoi, selon l’avocat @MetaLawMan, Gary Gensler et ses déclarations pourraient rendre la tâche plus que difficile pour la SEC, s’il venait à faire suite à leur menace d’attaque en justice contre Coinbase.
Coinbase a, par ailleurs, déclaré qu’ils ne souhaitaient pas en arriver là.
Néanmoins, Coinbase aurait toutes ses chances de remporter l’affaire.
Comme l’indique @MetaLawMan, Gary Gensler a témoigné, face au Congrès américain, le 6 mai 2021, que la SEC n’a aucune autorité sur les exchanges cryptos.
« Seul le congrès peut s’en charger ». Déclare Gary Gensler.
De plus, Gary Gensler n’aurait jamais fait cette déclaration, s’il n’avait pas été sûr de ces dires.
Les déclarations au congrès sont scrutées et Gary Gensler n’aurait jamais pu exprimer ces mots, sans connaître son sujet.
C’est donc un fait : seul le Congrès a une autorité sur les exchanges crypto et non la SEC.
Cette déclaration est donc la clé de voûte et l’avantage majeur, pour la défense de Coinbase.
Coinbase enquête sur la SEC
L’avocat MetaLawMan met en lumière le fait que Coinbase va forcément enquêter sur ce qui a mené à cette déclaration.
Ils pourront alors scrutés tous les emails, les sms et toutes autres discussions au sein de la SEC, qui ont pris lieue avant cette déclaration de 2021
De plus, tous les témoignages de Gary Gensler seront « soigneusement examinés en interne, avant de témoigner. »
Tout témoignage, prouvant que la SEC n’avait aucune autorité, sera récolté par les avocats de Coinbase.
La SEC aura alors la lourde tâche de justifier les déclarations de leur propre président, en plus des témoignages et discussions en interne, à ce propos.
Coinbase profite d’un retournement de veste de Gary Gensler
Pour finir, le coup fatal pour la SEC réside dans le fait que Gary Gensler a fait un retournement de veste complet, quelques temps après.
Il a effectivement finit par déclarer que la SEC avait une autorité sur les exchanges cryptos, en absence d’autorisation de la part du Congrès américain.
En conséquence de ce revirement de situation, de nouveaux messages en internes et emails en tout genre, seront à l’avantage de Coinbase, puisque la déclaration de Gary Gensler est totalement improbable.
« Imaginez les courriels, notes de réunion, textes et témoignages du personnel de la SEC disant essentiellement: De quoi parle-t-il ? » Déclare l’avocat.
Aucune obtention de licence juridique n’est là pour appuyer sa nouvelle déclaration.
Ces deux déclarations opposées sont deux pièces maîtresses dans le dossier qu’est en train de monter Coinbase, en cas de poursuite des accusations de la SEC.
Ce qu’il faut retenir :
- Coinbase se dit prêt à se défendre en cas d’attaque.
- Les déclarations de Gary Gensler seront des éléments majeurs en faveur de Coinbase, en cas de procédure.
- De plus, l’exchange analyserait toutes les déclarations en internes de la SEC, pour mener un dossier favorable.