Coinbase SEC

Après avoir été attaqué début juin par la SEC, l’exchange Coinbase sort de son silence pour répondre aux allégations des régulateurs US.

Coinbase rejette le dépôt de plainte de la SEC

À l’image de l’exchange Binance, Coinbase n’a pas échappé aux accusations de la SEC.

En effet, la SEC a notamment cité plus de 12 crypto-monnaies, comme étant des titres non enregistrés.

En conséquence, Coinbase et Binance ont reçu un dépôt de plainte début juin, à quelques jours d’intervalles.

“Nous nous félicitons du dialogue à tout moment avec n’importe quel organisme de réglementation, y compris la SEC, et nous pensons que les nouvelles lois et l’élaboration de règles constituent la bonne voie à suivre. Mais les allégations en l’espèce vont bien au-delà du droit existant – et devraient être rejetées.” déclare le chef légal de Coinbase.

Toutefois, dans leur communiqué, Coinbase n’oublie pas de rappeler que la SEC avait autorisé Coinbase a devenir une entreprise publique et à opérer aux USA, en 2021.

Malgré cet accord et des années de négociations, pour construire un cadre réglementaire, la SEC est revenue à la charge.

« La Commission a invoqué son action en allégations selon lesquelles 12 des plus de 240 jetons échangés sur le spot de l’exchange au comptant de Coinbase sont des «titres». Six de ces 12 actifs étaient déjà sur Coinbase quand la SEC a déclaré la déclaration d’enregistrement de la Société effective. La SEC n’a appelé aucun d’eux des titres en 2021. Coinbase exploite toujours aujourd’hui la même entreprise qu’elle exploitait en avril 2021… Rien de juridique n’a changé depuis. » écrit Coinbase.

L’incompréhension des décisions de la SEC, Coinbase se défend

Ce revirement de situation serait dû, selon eux, au changement de « la position de la SEC concernant ses pouvoirs. »

Il est bon de signaler que certains en sont venus à penser que la SEC préparait le terrain, pour que nombreuses banques (et notamment le géant BlackRock) puissent entrer sur le marché à bas prix.

Par ailleurs, selon l’ancien directeur de la CFTC, Chris Giancarlo, cette attaque contre Coinbase serait un “acte délibéré” et politique.

De plus, Gary Gensler avait déclaré en 2021 qu’« il n’y a pas de marché régulateur autour de ces exchanges crypto. “

En effet, à l’époque, il avait déclaré que seul le congrès américain pouvait alors combler ce manque réglementaire, dans l’industrie des cryptos.

C’est dans ce contexte que Coinbase déclare que ces crypto-monnaies n’entrent pas dans le cadre juridique de la SEC.

« Les actifs négociés sur la plateforme de marché secondaire de Coinbase ne sont pas dans le cadre de l’autorité de la SEC parce que, contrairement à l’affirmation de la SEC, ce ne sont pas des «contrats d’investissement» et par conséquent, pas des «titres». »écrivent-ils.

Selon eux, le contrat proposé sur leur marché secondaire, « n’est qu’une vente d’actifs » et l’attaque de la SEC est un « abus de processus ».

En rapport : Après Binance et Coinbase, quelle bourse pourrait être poursuivie par la SEC ?

Des années de négociations en vain

L’aspect le plus important de cette affaire est que Coinbase, tout comme Binance, ont essayé de parlementer avec la SEC, pour trouver terrain d’entente.

Malgré des négociations de plusieurs années, la SEC ne donne aucunes directives concrètes, si ce n’est des ordres, induits par la force.

En conséquence, le marché crypto US se retrouve dans une position inconfortable.

C’est d’ailleurs pourquoi de nombreux investisseurs craignent que l’industrie crypto émigre, loin de ce cadre tourmenté par les régulateurs.

« Plutôt que de tester sa nouvelle vue par l’établissement de règles de notification et de commentaires, la SEC a choisi de déployer son programme toujours agressif par le biais d’une application d’actions rétroactives punitives. L’autorité d’application de la loi de l’Agence est importante mais pas illimitée. L’action de la SEC est ici au-delà de ces limites et illégales. » conclut Coinbase.

Ce qu’il faut en retenir :

  1. Coinbase rejette les accusations de la SEC et dénonce un “abus de processus”.
  2. De plus, ils affirment que les cryptos et les services de Coinbase ne sontt pas des titres.
  3. Pour finir, ils rappellent que leurs services n’ont pas changé depuis 2021, lorsque la SEC avait autorisé l’exchange à devenir une entreprise publique.

Nous avons aussi :

AiDoge (AI) - La Nouvelle Plateforme de Génération de Mème

Notre Avis

  • Créez et Partagez des Mèmes Générés par une IA
  • La Plus Récente des Meme Coins dans le Secteur de l'IA & Crypto
  • La Prévente dès à Présent - aidoge.com
  • Jalonnez des Jetons $AI pour Remporter des Récompenses Quotidienne
En Savoir Plus