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Dans le cadre de leur procès engagé contre Binance et Changpeng Zhao (CZ), la SEC annonce que 12 cryptos sont considérées comme des titres.

La SEC suit les traces de la CFTC et attaque Binance et CZ

Avant toute chose, il est bon de rappeler que la CFTC a engagé un procès contre Binance, un peu plus tôt dans l’année.

Selon eux, Binance aurait facilité les tradings illégaux, sur le territoire US, notamment par l’utilisation de VPN.

C’est dans ce contexte que la SEC fait suite à ce procès et engage également une procédure judiciaire.

« Les défendeurs (Binance et BAM trading) ont sollicité illégalement des investisseurs américains pour acheter, vendre et échanger des titres d’actifs crypto par l’intermédiaire de plateformes de négociation non enregistrées disponibles en ligne à l’adresse Binance.com. Les défendeurs ont participé à de multiples offres non enregistrées et à des ventes de crypto-actifs (…) sans s’inscrire auprès de la SEC. » Ont-ils écrit sur leur dépôt.

En somme, la SEC reproche à Binance d’avoir « offerts et vendus » des cryptos, considérées comme des titres par la SEC.

« Très consciente que la loi américaine exige l’enregistrement de ces fonctions, les défendeurs ne sont pas inscrits, afin qu’ils puissent échapper à la surveillance réglementaire critique conçue pour protéger les investisseurs et marchés. À partir de 2018, déterminés à échapper aux exigences d’enregistrement des lois fédérales sur les valeurs mobilières, les défendeurs – sous le contrôle de Zhao – ont conçu et mis en œuvre un plan en plusieurs étapes pour échapper subrepticement aux lois américaines.» ajoutent-ils.

La SEC annonce 12 crypto-monnaies comme étant des titres financiers

En premier lieu, le BTC et l’ETH n’ont pas été cités par la SEC.

En effet, Gary Gensler, chef de la SEC, avait déclaré que toutes les crypto-monnaies, « sauf le Bitcoin », pouvaient être considérées comme des titres.

L’aspect le plus important de cette affaire est que Gary Gensler n’avait pas réussi à définir si l’Ethereum était un titre ou non.

En rapport : XRP vs SEC – Où en est-on actuellement ?

Par ailleurs, c’est un argument de taille qui devrait être utilisé dans leurs affaires, contre la crypto XRP et Coinbase.

Ce manque de clarté, au sein même de la SEC, continue d’exister, puisque l’ETH n’a pas été cité.

« Cela comprend, mais ne se limite pas à, BNB, BUSD, et les unités de chacun des crypto titres d’actifs décrits ci-après : SOL, ADA, MATIC, FIL, ATOM, SAND, MANA, ALGO, AXS et COTI (collectivement, les «titres crypto-actifs»). » déclarent-t-ils sur le dépôt de plainte.

La liste est donc exhaustive puisqu’ils ajoutent, plus loin dans le dépôt, plusieurs crypto-monnaies : « AMP (le jeton AMP), REP (le jeton Augur), UST (le jeton AMP, Token TerraUSD), et TRX (le jeton associé au réseau Tron). »

En conséquence, toutes les crypto-monnaies (ou presque) ont chuté d’environ 5%, suite à l’annonce.

Quant à elles, le Bitcoin a perdu 3,60% et l’ETH 2,60%.

L’un des plus gros perdants est le jeton BNB, de la plateforme de CZ, qui a chuté d’environ 7%.

“Gardez à l’esprit que jusqu’à présent, les régulateurs américains ne fournissent aucune directive claire pour notre industrie. Le bitcoin est là pour rester. Il en va de même pour l’ensemble de l’industrie de la crypto. Si vous limitez l’innovation. Il va simplement déménager à l’étranger.” déclare un investisseur crypto, lors d’un tweet retweeté par CZ.

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Ce qu’il faut retenir :

  1. La SEC attaque Binance pour avoir prodiguer des services non enregistrés.
  2. Ils citent 12 cryptomonnaies comme étant des titres. En conséquence, le marché chute de 5%.
  3. Pour finir, la SEC ne cite pas le BTC, ni l’ETH.

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